La présente politique explique comment la SAS Cocagne utilise ou peut utiliser des cookies et autres technologies de stockage ou de lecture d’informations sur votre équipement lorsque vous consultez les sites cocagne.fr et territoires.cocagne.fr. Elle complète la Politique de confidentialité applicable au service concerné.
1. Qui est responsable des traceurs ?
Les sites sont édités par la SAS Cocagne, sise Haras des Bréviaires, Route du Perray, 78610 Les Bréviaires. Pour toute question relative à vos données personnelles ou aux traceurs, vous pouvez écrire à marketing@cocagne.fr.
2. Qu’est-ce qu’un cookie ou un traceur ?
Un cookie est un petit fichier susceptible d’être enregistré et consulté sur votre navigateur. D’autres techniques peuvent remplir des fonctions similaires, notamment le stockage local du navigateur, certains identifiants techniques et, le cas échéant, des technologies intégrées à une application mobile. Le terme « traceurs » désigne ici ces différentes technologies lorsqu’elles permettent de stocker des informations sur votre terminal ou d’y accéder.
3. À quoi servent les traceurs ?
Selon les fonctionnalités effectivement activées sur chaque site, les catégories suivantes peuvent être utilisées. La présence d’une catégorie ci-dessous ne signifie pas qu’un outil facultatif est déjà actif.
| Catégorie | Finalité et régime |
|---|---|
| Strictement nécessaires | Authentification, sécurité, maintien d’une session, prévention des abus, choix de confidentialité, fonctionnement technique. Ces traceurs peuvent être utilisés sans consentement lorsqu’ils répondent aux conditions légales d’exemption. |
| Mesure d’audience | Comprendre la fréquentation et améliorer le service. Le consentement est demandé lorsque les conditions strictes d’exemption ne sont pas réunies. |
| Personnalisation facultative | Analyser des habitudes de consultation ou préférences afin de proposer des contenus plus pertinents, lorsque cette utilisation implique des traceurs non nécessaires. Activation uniquement après consentement. |
| Services intégrés et contenus tiers | Certaines cartes, vidéos, outils d’assistance ou modules externes peuvent utiliser des traceurs. Ils sont soumis au consentement lorsqu’aucune exemption ne s’applique. |
| Publicité et mesure publicitaire | Aucun dépôt facultatif de cette nature ne doit être réalisé sans information et consentement préalable, si de tels outils sont déployés. |
4. Vos choix : accepter, refuser ou personnaliser
Lorsqu’un traceur nécessite votre consentement, Cocagne recueille celui-ci avant sa mise en place ou sa lecture. Le bandeau ou panneau de gestion vous permet d’accepter, de refuser ou de personnaliser les finalités facultatives avec une facilité équivalente. Aucun choix positif n’est précoché.
Le refus des traceurs facultatifs n’empêche pas l’accès normal aux fonctionnalités essentielles des sites. Il peut toutefois rendre indisponibles certaines fonctions optionnelles fournies par des tiers, auquel cas une solution appropriée pourra être proposée.
Vous pouvez modifier vos préférences ou retirer votre consentement à tout moment au moyen du lien « Gérer les cookies » accessible sur les sites. Le retrait ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés avant celui-ci. Les traceurs strictement nécessaires ne peuvent pas être désactivés par ce panneau lorsqu’ils sont indispensables au service, mais des réglages du navigateur peuvent parfois limiter leur fonctionnement.
5. Durée de vie et conservation de vos choix
Les durées de vie des traceurs varient selon leur finalité. Elles ne doivent pas excéder la durée nécessaire à cette finalité et seront détaillées dans la liste des traceurs effectivement utilisés, accessible depuis le panneau de gestion ou la présente politique après inventaire technique.
Cocagne entend conserver la preuve de votre acceptation ou de votre refus pendant une durée appropriée, la référence opérationnelle envisagée étant de six mois, sauf justification d’une durée différente. Les traceurs de session peuvent disparaître à la fermeture du navigateur ; les autres suivent la durée indiquée dans l’inventaire technique.
6. Prestataires et éventuels transferts de données
Les fonctions d’hébergement et certains services techniques sont fournis notamment par OVHcloud. D’autres prestataires peuvent intervenir selon les outils effectivement activés. Leur identité, leurs finalités et les éventuels transferts de données hors de l’Espace économique européen sont précisés dans les informations accessibles lors du recueil du consentement et dans la politique de confidentialité, selon les cas.
Les outils de mesure d’audience éventuellement déployés, y compris Google Analytics ou Google Tag Manager, ne sont pas présentés comme actifs tant que leur installation et leur configuration n’ont pas été confirmées. Google Tag Manager, lorsqu’il est utilisé, est un outil de gestion de balises : les règles de consentement s’apprécient notamment au regard des balises déclenchées.
7. Application mobile
Les technologies utilisées dans l’application mobile Cocagne Territoires, lorsqu’elles impliquent un accès à des informations stockées sur le terminal, doivent être examinées au regard des règles applicables aux traceurs. Les autorisations propres au système d’exploitation (notifications, géolocalisation, etc.) ne remplacent pas, à elles seules, un consentement légalement requis pour un autre traitement.
8. Vos droits et informations complémentaires
Lorsque l’usage des traceurs donne lieu à un traitement de données personnelles, vous disposez, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque ce droit s’applique, de portabilité. Vous pouvez adresser vos demandes à marketing@cocagne.fr et déposer une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr). Pour connaître les autres traitements réalisés par Cocagne Territoires, consultez sa Politique de confidentialité.
9. Mise à jour de la politique
Cocagne peut actualiser cette politique afin de refléter l’évolution de ses services ou de ses outils. Lorsque l’ajout d’un nouveau traceur nécessite un consentement, celui-ci sera demandé avant son activation, conformément aux règles applicables.